Ce fichier comprend la version anglaise et les versions traduites de l'Accord de licence du logiciel. En cas d'incohérence entre les termes énoncées dans la version anglaise et l'une des versions traduites, la version anglaise prévaut. =================================================================== ACCORD DE LICENCE DE LOGICIEL POUR UTILISATEUR FINAL CREATIVE (pour logiciel Web) Version 2.6.1, Février 2004 =================================================================== VEUILLEZ LIRE CE DOCUMENT ATTENTIVEMENT. AVANT DE TELECHARGER LE LOGICIEL DEPUIS INTERNET, IL VOUS FAUT ACCEPTER LES CONDITIONS DE CET ACCORD EN CLIQUANT SUR « J'ACCEPTE ». Ceci constitue un accord légal entre vous et Creative Technology Ltd et ses filiales (« Creative »). Cet accord contient les termes et conditions en vertu desquels Creative concède un droit de licence pour l'utilisation du logiciel téléchargé depuis le site Web, ainsi que sur la documentation et les éléments associés, incluant mais sansy être limité les programmes exécutables, pilotes, bibliothèques et fichiers de données associés à ces programmes (collectivement désignés par le « logiciel »). LICENCE 1. Octroi de licence. Le logiciel vous est concédé sous licence, non vendu, pour une utilisation selon les termes de cet accord. Cet accord de licence est la preuve des droits qui vous sont accordés et vous devez le conserver. Creative (et le cas échéant ses fournisseurs sous licence) restent propriétaires et titulaires du logiciel et se réservent tous les droits qui ne vous ont pas été expressément garantis. Creative vous accorde le droit d'utiliser tout ou partie de ce logiciel sous réserve que (a) le logiciel ne soit pas vendu ; (b) le logiciel ne soit utilisé qu'avec les produits de la gamme Creative ; (c) le logiciel NE soit PAS modifié et (d) toutes les notices de copyright soient conservées avec le logiciel. 2. Utilisation sur un seul ordinateur. Le logiciel ne doit être utilisé que sur un seul ordinateur et par un seul utilisateur. Vous pouvez transférer la partie assimilable du logiciel sur un autre ordinateur à condition que (a) le logiciel (y compris une partie ou une copie de celui-ci) soit effacé du premier ordinateur et (b) il n'y ait aucune possibilité d'utiliser le logiciel sur plus d'un ordinateur à la fois. 3. Base autonome. Vous ne pouvez utiliser le logiciel que sur une base autonome de telle sorte que le logiciel et ses fonctions ne soient accessibles qu'aux personnes physiquement présentes devant l'ordinateur sur lequel le logiciel est installé. Vous ne devez pas autoriser l'accès à distance du logiciel ou de ses fonctions ni la transmission du logiciel ou d'une partie de celui-ci via un réseau ou une ligne de communication. 4. Copyright. Le logiciel est la propriété de Creative et/ou de ses titulaires de licence ; il est protégé par la législation des Etats-Unis sur la propriété industrielle et par les dispositions des conventions internationales. Vous n'êtes pas autorisé à enlever l'avis de copyright d'une copie du logiciel ni d'une copie de la documentation écrite accompagnant, le cas échéant, le logiciel. 5. Copie d'archivage. Vous pouvez effectuer une (1) copie de la partie assimilable du logiciel sur un seul ordinateur à des fins d'archivage, pour votre propre utilisation, à condition d'afficher sur la copie le copyright complet ainsi que les autres avis concernant la propriété industrielle et se trouvant sur l'original. 6. Aucune fusion ni intégration. Il est interdit de fusionner ou d'intégrer quelque partie du logiciel que ce soit avec un autre programme, excepté si la juridiction de votre pays le permet de manière explicite. Toute partie du logiciel fusionnée ou intégrée dans un autre programme reste soumise aux termes et conditions de cet accord. De plus, vous devez reproduire sur la partie fusionnée ou intégrée le copyright complet ainsi que les autres avis de propriété industrielle figurant sur l'original. 7. Version réseau. Si vous avez acheté une version RESEAU du logiciel, cet accord de licence s'applique à l'installation du logiciel sur un seul « serveur de fichiers ». Il est interdit de le copier sur plusieurs systèmes. Chaque « noeud » connecté au « serveur de fichiers » doit avoir sa propre licence de « copie de noeud » du logiciel, ce qui signifie qu'il y a ainsi une licence pour ce « noeud » spécifique. 8. Aucun transfert de licence. Vous n'êtes pas autorisé à transférer votre licence de Logiciel à une tierce personne. 9. Limites sur l'utilisation, la copie et la modifications du Logiciel. Excepté dans les limites permises expressément par cet accord ou par la loi du pays dans lequel vous avez fait l'achat du logiciel, il est interdit d'utiliser, de copier ou de modifier le logiciel. Il est également interdit d'accorder une sous-licence des droits que vous concède cet accord. Vous pouvez utiliser ce logiciel à titre privé dans le cercle familial. Il ne peut toutefois en aucun cas être utilisé en public ou servir à la création de cassettes vidéo qui feront l'objet d'une projection publique. 10. Décompilation, désassemblage, ou ingénierie inverse. Vous reconnaissez que ce logiciel contient des secrets commerciaux et d'autres informations qui sont la propriété de Creative et de ses sociétés concédant des licences. Excepté dans les limites expressément autorisées par cet accord ou par la législation de votre pays, il est interdit de pratiquer de l'ingénierie inverse, de décompiler ou de désassembler le logiciel, ou d'essayer d'obtenir des informations qui ne sont pas accessibles à l'utilisateur dans le cadre d'une utilisation normale du logiciel. En particulier, vous acceptez de ne transmettre le logiciel ni d'afficher le code objet sur aucun écran d'ordinateur, ni d'en effectuer des images mémoire. Si vous avez besoin d'informations sur l'interopérabilité du logiciel avec d'autres programmes, ne décompilez ni ne désassemblez pas le logiciel mais contactez Creative à l'adresse mentionnée ci-dessous. Creative évaluera alors la validité de votre requête et vous fournira éventuellement ces renseignements dans un délai et des conditions raisonnables. Notez que vous devez aviser Creative de toute information dérivée de l'ingénierie inverse ou d'activités similaires. Les résultats constitueront des informations confidentielles de Creative exploitables uniquement en conjonction avec le Logiciel. 11. Pour les logiciels utilisant les fonctions CDDB. Cette application peut contenir un logiciel de l'entreprise CDDB, Inc., basée à Berkeley, en Californie, exerçant sous le nom de Gracenote (« Gracenote »). Le logiciel de Gracenote (le « client Gracenote CDDB ») permet à cette application d'effectuer une identification de disques en ligne et d'obtenir des informations concernant la musique, y compris le nom, l'artiste, la piste et le titre du morceau (« données Gracenote ») à partir de serveurs en ligne (« serveurs Gracenote CDDB ») et d'effectuer d'autres fonctions. Vous n'êtes autorisé à utiliser les données Gracenote que dans le cadre des fonctions de l'utilisateur final du logiciel d'application. Vous acceptez d'utiliser les données Gracenote, le client Gracenote CDDB et les serveurs Gracenote CDDB dans un but uniquement personnel et non commercial. Vous acceptez de ne pas attribuer, copier, transférer ou transmettre le client Gracenote CDDB ou toute donnée Gracenote à un tiers. VOUS ACCEPTEZ DE NE PAS UTILISER OU EXPLOITER DES DONNEES GRACENOTE, LE CLIENT GRACENOTE CDDB OU DES SERVEURS GRACENOTE CDDB, SAUF AUTORISATION EXPRESSE MENTIONNEE DANS LE PRESENT DOCUMENT. Vous acceptez la résiliation de votre licence non exclusive d'utiliser les données Gracenote, le client Gracenote CDDB et les serveurs Gracenote CDDB en cas de violation de ces restrictions. En cas de résiliation, vous acceptez de cesser toute utilisation des données Gracenote, du client Gracenote CDDB et des serveurs Gracenote CDDB. Gracenote se réserve tous les droits concernant les données Gracenote Data, le client Gracenote CDDB et les serveurs Gracenote CDDB, y compris tous les droits de propriété. Vous acceptez que CDDB, Inc. puisse faire appliquer ses droits envers vous dans le cadre de cet Accord, directement et en son propre nom. Le client Gracenote CDDB et tous les éléments de données Gracenote vous sont cédés « TELS QUELS ». Gracenote ne fait aucune garantie expresse ou implicite, concernant la précision des données Gracenote dans les serveurs Gracenote CDDB. Gracenote se réserve le droit de supprimer des données des serveurs Gracenote CDDB ou de modifier des catégories de données pour toute raison que Gracenote estime suffisante. Aucune garantie ne vous est donnée que le client Gracenote CDDB ou les serveurs Gracenote CDDB ne comportent pas de défauts ou que leur fonctionnement sera ininterrompu. Gracenote n'est pas tenu de vous fournir tout nouveau type ou catégorie de données améliorées ou supplémentaires que Gracenote peut choisir de fournir à l'avenir et est libre d'interrompre ses services en ligne à tout moment. GRACENOTE REFUSE TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS QUE CETTE ENUMERATION NE SOIT LIMITATIVE, DES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITE, D'ADEQUATION A UN BUT PARTICULIER, DE TITRE ET DE NON-VIOLATION. Gracenote ne garantit pas les résultats obtenus par l'utilisation du client Gracenote CDDB ou de tout serveur Gracenote CDDB. EN AUCUN CAS GRACENOTE NE PEUT ETRE RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE INDIRECT OU ACCESSOIRE OU DE TOUTE PERTE DE PROFITS OU DE BENEFICES. CDDB, INC. d/b/a/ GRACENOTE EST UN BENEFICIAIRE TIERS DANS LE PRESENT DOCUMENT ET PEUT IMPOSER SES DROITS A VOTRE ENCONTRE DE LA MEME FAÇON QUE S'IL ETAIT UN TIERS DANS CET ACCORD. 12. RESILIATION La licence qui vous est concédée est effective jusqu'à sa résiliation. Vous pouvez la résilier à tout moment en supprimant le logiciel (y compris toutes parties ou copies de celui-ci) en votre possession ou sous votre contrôle. La licence sera également automatiquement résiliée sans préavis de Creative si vous ne respectez pas les termes et les conditions définis dans cet accord. En cas de résiliation, vous vous engagez à supprimer le logiciel (ainsi que des parties ou copies de celui-ci). En cas de résiliation, Creative peut également rendre exécutoire ses droits prévus par la loi. Les dispositions de cet accord protègent les droits de propriété de Creative même après la résiliation de l'accord. 13. AUCUNE GARANTIE VOUS UTILISEZ CE LOGICIEL A VOS PROPRES RISQUES. LE LOGICIEL EST FOURNI UNIQUEMENT POUR UNE UTILISATION AVEC LE MATERIEL CREATIVE ET LES LOGICIELS ASSOCIES. LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ETAT » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE. DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI, CREATIVE REJETTE TOUTE GARANTIE DE QUELQUE FORME QUE CE SOIT, IMPLICITE OU EXPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION LES GARANTIES IMPLICITES OU D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER. CREATIVE N'EST PAS TENU DE METTRE CE LOGICIEL A JOUR OU A NIVEAU. Aucun revendeur, distributeur ou personne physique ou morale n'est autorisé à étendre ou à modifier cette garantie ou des dispositions de cet accord. Creative ne garantit pas que les fonctions contenues dans ce logiciel répondent à vos besoins ni que son fonctionnement ne connaîtra aucune interruption, erreur ou code malveillant. Dans le contexte de ce paragraphe, un code malveillant est un code programme ayant pour but de contaminer d'autres programmes ou données, de consommer des ressources système, de modifier, détruire, enregistrer ou transmettre des données, ou d'usurper d'une manière ou d'une autre le fonctionnement normal de l'ordinateur, d'un système ou d'un réseau d'ordinateurs, par exemple par des virus, chevaux de Troie, droppers, larves, bombes logiques et autres. Aucune représentation autre que les garanties définies dans cet Accord ne liera Creative. Vous êtes entièrement responsable du choix du logiciel par rapport à la réalisation des objectifs visés et du téléchargement, de l'utilisation et des résultats obtenus. Vous devez également assumer l'ensemble des risques liés à la qualité et aux performances du logiciel. Si le logiciel s'avère défectueux, vous devez prendre en charge (et non Creative, ses revendeurs ou distributeurs) l'ensemble des coûts liés aux opérations d'entretien, de réparation ou de correction. En outre, Creative ne peut être tenu responsable de la précision des informations fournies par Creative ou le personnel d'un support technique tiers, ou de tout dommage causé, directement ou indirectement, par des actes ou omissions de votre part issus de ce support technique. Cette garantie vous fournit des droits juridiques spécifiques et il est possible que vos droits varient en fonction de la législation en vigueur dans votre pays. Certaines législations interdisent les exclusions ou les garanties implicites ; il se peut donc que l'exclusion ci-dessus ne soit pas applicable. Creative rejette toute garantie si le logiciel a été personnalisé, ré-emballé ou modifié de quelque manière que ce soit par un tiers autre que Creative. 14. EXCLUSION DES DOMMAGES : LIMITATION DE RESPONSABILITE EN AUCUN CAS CREATIVE OU SES CONCEDANTS NE SAURAIENT ETRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE (CREATIVE EXCLUT NOTAMMENT LES DOMMAGES ACCESSOIRES, DIRECTS, PARTICULIERS OU INDIRECTS, LES DOMMAGES POUR PERTE DE BENEFICES, INTERRUPTION D'ACTIVITE, PERTE D'INFORMATIONS COMMERCIALES OU AUTRES PERTES FINANCIERES) LIE A L'UTILISATION DE CE LOGICIEL OU A L'INCAPACITE DE L'UTILISER, MEME SI CREATIVE OU SES CONCEDANTS ONT ETE INFORMES DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITE OU LES DOMMAGES DE CREATIVE ENVERS VOUS OU TOUTE AUTRE PERSONNE NE SAURAIT EXCEDER LE MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYE POUR UTILISER LE LOGICIEL, PEU IMPORTE LA FORME DE LA PLAINTE. CERTAINS ETATS/PAYS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITE POUR DES DOMMAGES INDIRECTS OU PARTICULIERS. LA LIMITATION CI-DESSUS NE S'APPLIQUE PEUT-ETRE DONC PAS A VOUS. 15. INDEMNISATION PAR VOUS Si vous distribuez le logiciel en violation de cet accord, vous dégagez la responsabilité de Creative et vous engagez à répondre des poursuites judiciaires, y compris les frais légaux et autres coûts résultant de la distribution de ce logiciel en violation de cet accord. 16. DROITS RESTREINTS DU GOUVERNEMENT DES ETATS-UNIS Le logiciel et la documentation sont accompagnés de droits limités. L'utilisation, la duplication et la révélation des informations par le gouvernement des Etats-Unis sont soumises aux restrictions énoncées dans le sous-paragraphe (b)(3)(ii) de la clause 252.227-7013 des droits concernant les données techniques et les logiciels informatiques. Si vous accordez une sous-licence ou si vous utilisez le logiciel à l'extérieur des Etats-Unis, vous devez respecter la législation en vigueur dans votre pays, la loi américaine sur le contrôle des exportations ainsi que la version en langue anglaise de cet accord. 17. CONTRACTEUR/FABRICANT Le contracteur/fabricant de ce Logiciel est : Creative Technology Ltd 31, International Business Park Creative Resource Singapore 609921 18. GENERALITES Vos employés, employeurs, fournisseurs, agents ainsi que d'éventuels successeurs et cessionnaires sont également liés par cet accord. Il est interdit d'exporter le logiciel ou des informations afférentes, excepté dans les cas où la loi américaine ou toute autre disposition le permet. Cet accord est régi selon la législation en vigueur dans l'état de Californie (excepté pour les droits d'auteur et les marques déposées régis par les lois fédérales). Cet accord constitue le contrat intégral entre les parties et Creative est dégagé de toute responsabilité envers des affirmations ou déclarations erronées de la part de Creative, ses agents ou toute autre personne (innocemment ou par négligence) sur lesquelles vous avez basé votre décision d'accepter les termes de cet accord, à moins qu'une telle affirmation ou déclaration n'ait été faite de manière frauduleuse. Cet accord remplace toute autre entente ou contrat relatif au logiciel, y compris par exemple la publicité. Si une clause de ce contrat est déclarée non valide ou non exécutoire par un tribunal judiciaire compétent, ladite clause sera modifiée dans les limites nécessaires pour la rendre valide et exécutoire et les autres dispositions resteront pleinement en vigueur. Si vous avez des questions au sujet de cet accord, veuillez contacter Creative à l'adresse ci-dessus. Pour des informations sur le produit ou sur des problèmes techniques, contactez le centre de support technique Creative le plus proche. Pour des informations sur le produit ou sur des problèmes techniques, contactez le centre de support technique Creative le plus proche. Cet emballage peut comprendre un logiciel doté d'une fonctionnalité DVD-Audio vous permettant de lire des disques DVD-audio dont le contenu est protégé. La fonctionnalité de ce Logiciel peut être perdue si le système de protection du contenu est compromis. Dans ce cas, le seul moyen de restaurer cette fonctionnalité est de télécharger une mise à jour de produit à partir du site Web de Creative. ADDENDUM AU CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL MICROSOFT ==================================================== IMPORTANT : En utilisant les fichiers Microsoft (le « Logiciel Microsoft ») fourni avec cet Addendum, vous acceptez être lié par les conditions suivantes. Si vous refusez d'être lié par ces termes, vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel Microsoft. Le Logiciel Microsoft est fourni dans le seul but de remplacer les fichiers correspondants fournis avec une copie sous licence précédente du produit logiciel Microsoft (« PRODUIT D'ORIGINE »). Suite à l'installation, les fichiers du Logiciel Microsoft font partie intégrante du PRODUIT D'ORIGINE et sont soumis à la même garantie et aux mêmes termes et conditions de licence que le PRODUIT D'ORIGINE. Si vous n'avez pas de licence valide d'utilisation du PRODUIT D'ORIGINE, vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel Microsoft. Toute autre utilisation du Logiciel Microsoft est interdite. Aucune partie de cet Accord ne saurait être interprétée de la part de Creative comme étant une incitation ou une autorisation à la violation des lois applicables locales et/ou internationales de votre juridiction. ADDENDUM DRM DE L'ACCORD DE MICROSOFT WMFSDK9 SERIES ====================================================== Les fournisseurs de contenu utilisent la technologie de gestion de droits numériques Microsoft pour Windows Media, distribuée avec ce logiciel (« WM-DRM » pour protéger l'intégrité de leur contenu (« Contenu sécurisé ») afin que leurs droits de propriété intellectuelle d'un tel contenu, y compris le copyright, ne soient pas détournés. Des parties de ce logiciel et d'autres applications tierces utilisent la technologie WM-DRM pour lire un contenu sécurisé (« Logiciel WM-DRM »). Si la sécurité du Logiciel WM-DRM a été compromise, les propriétaires de contenu sécurisé (« Propriétaires de contenu sécurisé ») peuvent demander à Microsoft de révoquer les droits de copie, d'affichage et/ou de lecture du contenu sécurisé du Logiciel WM-DRM. La révocation des droits n'affecte pas la possibilité du Logiciel WM-DRM de lire du contenu non protégé. Une liste de logiciels WM-DRM révoqués vous est envoyée par ordinateur chaque fois que vous téléchargez une licence pour du contenu sécurisé depuis Internet. En conjonction avec une telle licence, Microsoft peut également télécharger des listes de révocation sur votre ordinateur de la part des Propriétaires de contenu sécurisé. Les Propriétaires de contenu sécurisé peuvent également vous demander de mettre à jour certains des composants WM-DRM fournis avec ce logiciel (« Mises à jour WM-DRM ») avant d'accéder à leur contenu. Lorsque vous tentez de lire un tel contenu, le Logiciel WM-DRM construit par Microsoft vous préviendra qu'une Mise à jour WM-DRM est requise, et vous demandera ensuite votre autorisation avant de télécharger la Mise à jour WM-DRM. Les Logiciels WM-DRM non Microsoft peuvent fonctionner de la même façon. Si vous refusez la mise à jour, vous n'aurez pas le droit d'accéder au contenu qui requiert la Mise à jour WM-DRM. Toutefois, vous pourrez accéder au contenu non sécurisé et au Contenu sécurisé qui ne requiert pas la mise à jour. Les fonctions WM-DRM qui nécessitent un accès à Internet, telles que l'acquisition de nouvelles licences et/ou l'exécution d'une Mise à jour WM-DRM requises, peuvent être désactivées. Lorsque ces fonctions sont désactivées, vous pourrez toujours lire du Contenu sécurisé si vous avez une licence valide pour un tel contenu déjà enregistré sur votre ordinateur. **INFORMATIONS SUR LE COPYRIGHT DESTINEES AUX UTILISATEURS DE PRODUITS CREATIVE ==================================================================== Certains produits Creative ont été conçus pour vous aider à reproduire des matériaux pour lesquels vous détenez les droits d'auteur ou que vous êtes autorisés à copier par le détenteur de ces droits ou par franchise dans la législation en vigueur. Si vous n'êtes pas vous-même détenteur des droits et que vous ne possédez pas d'autorisation, il est possible que vous contreveniez à la législation sur le copyright et que vous soyez tenus de payer des dommages et autres dédommagements. Si vous n'êtes pas sûr de vos droits, contactez votre conseiller juridique. Il est de votre responsabilité de vous assurer, lorsque vous utilisez un produit Creative, que vous respectez la législation en vigueur sur le copyright quand la copie de certains matériaux nécessite le consentement préalable des détenteurs des droits d'auteur. Creative exclut toute responsabilité concernant toute utilisation illégale du produit Creative et ne saurait être tenu responsable de l'origine des données conservées dans un fichier audio compressé. Vous reconnaissez et acceptez que l'utilisation de Codecs MP3 en diffusion en temps réel (terrestre, par satellite, par câble ou par d'autres moyens) ou la diffusion par Internet ou d'autres réseaux, tels que les intranets etc., dans des applications d'audio-paiement ou de paiement à la demande, n'est pas autorisée et/ou sous licence (http://www.iis.fhg.de/amm/). DISPOSITIONS SPECIALES APPLICABLES A L'UNION EUROPEENNE ==================================================================== Si vous avez téléchargé ce logiciel dans un pays faisant partie de l'Union européenne, les dispositions suivantes sont applicables. En cas d'incohérence entre les termes de l'accord de licence définit ci-dessus et les dispositions suivantes, ces dernières auront PRESEANCE. Décompilation : Vous vous engagez à ne transmettre le logiciel, ni afficher son code objet sur aucun écran d'ordinateur, et à n'effectuer aucune image mémoire. Si vous avez besoin d'informations sur l'interopérabilité du logiciel avec d'autres programmes, ne décompilez ni ne désassemblez pas le logiciel mais contactez Creative à l'adresse mentionnée ci-dessus. Creative évaluera alors la validité de votre requête et vous fournira éventuellement ces renseignements dans un délai et des conditions raisonnables. GARANTIE LIMITEE : A L'EXCEPTION DES DISPOSITIONS DE CET ACCORD ET CONFORMEMENT AU PARAGRAPHE « DROITS PREVUS PAR LA LOI », LE LOGICIEL EST FOURNI TEL QUEL, SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS SANS GARANTIE IMPLICITE OU CONDITIONS DE COMMERCIABILITE, QUALITE ET ADEQUATION A UN BUT PARTICULIER. RESTRICTIONS DES RECOURS ET DES DOMMAGES : LES RESTRICTIONS DES RECOURS ET DES DOMMAGES DEFINIES DANS CET ACCORD DE LICENCE NE S'APPLIQUENT PAS AUX BLESSURES CORPORELLES (Y COMPRIS LE DECES) CAUSEES PAR LA NEGLIGENCE DE CREATIVE ET SONT SOUMISES A LA CLAUSE DEFINIE CI-DESSOUS INTITULEE « DROITS PREVUS PAR LA LOI ». Droits prévus par la loi : La loi irlandaise prévoit que certaines conditions et garanties peuvent être implicites dans les contrats de ventes de biens et dans les contrats de fourniture de services. De telles conditions et garanties sont ici exclues dans la mesure où, dans le contexte de cet accord, ladite exclusion est rendue licite par la législation irlandaise. Ces conditions et garanties s'appliqueront donc dans la mesure où elles ne sont pas légalement susceptibles d'exclusion. En conséquence, rien dans cet Accord ne portera préjudice aux droits dont vous pourriez vous prévaloir en vertu des Sections 12, 13, 14 ou 15 de la loi irlandaise de 1893 sur la vente de biens (selon amendement). Dispositions générales : Cet accord est régi par la législation de la République D'Irlande. La langue utilisée dans cet accord s'applique au logiciel téléchargé au sein de l'Union européenne. Cet accord constitue le contrat intégral entre les parties et Creative est dégagé de toute responsabilité envers des affirmations ou déclarations erronées de la part de Creative, ses agents ou toute autre personne # (innocemment ou par négligence) sur lesquelles vous avez basé votre décision d'accepter les termes de cet accord, à moins qu'une telle affirmation ou déclaration n'ait été faite de manière frauduleuse. IMPORTANT- A LIRE AVEC ATTENTION : Ecouter de manière prolongé, í un très haut volume sonore de la musique (au dessus de 80 decubeks), au moyen d'un casque ou d'écouteurs, peutentraíner une déteruiratuib urreversubke et définitive de vos facultés auditives. L’usage répété et habituel d’un casque ou d’écouteurs à un niveau de volume sonore trop élevé peut donner l'impression à l'utilisateur que le volume sonore émis par l’appareil n'est pas suffisant. L’utilisateur sera tenté d’augmenter, petit à petit, son réglage habituel, risquant ainsi d'atteindre un niveau dangereux pour ses oreilles. Afin de protéger votre santé, et vos oreilles, veillez à maintenir le volume de la sortie casque de votre Creative Jukebox à un niveau adapté et à interrompre son utilisation régulièrement et particulièrement si des symptômes, comme des troubles de l'ouïe, se manifestent. ==================================================================== Fin de l'Accord ==================================================================== =================================================================== CREATIVE END-USER SOFTWARE LICENSE AGREEMENT (for Web Software) Version 2.6, December 2003 =================================================================== PLEASE READ THIS DOCUMENT CAREFULLY. YOU HAVE AGREED TO THE TERMS OF THIS AGREEMENT BEFORE DOWNLOADING THE SOFTWARE FROM THE INTERNET. This is a legal agreement between you and Creative Technology Ltd and its subsidiaries ("Creative"). This Agreement states the terms and conditions upon which Creative offers to license the software downloaded from this website together with all related documentation and accompanying items including, but not limited to, the executable programs, drivers, libraries and data files associated with such programs (collectively, the "Software"). LICENSE 1. Grant of License. The Software is licensed, not sold, to you for use only under the terms of this Agreement. This License Agreement is your proof of license to exercise the rights granted herein and must be retained by you. As between you and Creative (and, to the extent applicable, its licensors), Creative retains all title to and ownership of the Software and reserves all rights not expressly granted to you. Creative grants to you the right to use all or a portion of this Software provided that (a) the Software is not distributed for profit; (b) the Software is used only in conjunction with Creative's family of products; (c) the Software may NOT be modified; and (d) all copyright notices are maintained on the Software. 2. For Use on a Single Computer. The Software may be used only on a single computer by a single user at any time. You may transfer the machine-readable portion of the Software from one computer to another computer, provided that (a) the Software (including any portion or copy thereof) is erased from the first computer, and (b) there is no possibility that the Software will be used on more than one computer at a time. 3. Stand-Alone Basis. You may use the Software only on a stand-alone basis, such that the Software and the functions it provides are accessible only to persons who are physically present at the location of the computer on which the Software is loaded. You may not allow the Software or its functions to be accessed remotely, or transmit all or any portion of the Software through any network or communication line. 4. Copyright. The Software is owned by Creative and/or its licensors, and is protected by United States copyright laws and international treaty provisions. You may not remove the copyright notice from any copy of the Software or any copy of the written materials, if any, accompanying the Software. 5. One Archival Copy. You may make one (1) archival copy of the machine-readable portion of the Software for backup purposes only in support of your use of the Software on a single computer, provided that you reproduce on the copy all copyright and other proprietary rights notices included on the originals of the Software. 6. No Merger or Integration. You may not merge any portion of the Software into, or integrate any portion of the Software with, any other program, except to the extent expressly permitted by the laws of the jurisdiction where you are located. Any portion of the Software merged into or integrated with another program, if any, will continue to be subject to the terms and conditions of this Agreement, and you must reproduce on the merged or integrated portion all copyright and other proprietary rights notices included on the originals of the Software. 7. Network Version. If you have purchased a "network" version of the Software, this Agreement applies to the installation of the Software on a single "file server." It may not be copied onto multiple systems. Each "node" connected to the "file server" must also have its own license of a "node copy" of the Software, which becomes a license only for that specific "node." 8. No Transfer of License. You may not transfer your license of the Software to a third party. 9. Limitations on Using, Copying, and Modifying the Software. Except to the extent expressly permitted by this Agreement or by the laws of the jurisdiction where you acquired the Software, you may not use, copy or modify the Software. Nor may you sub-license any of your rights under this Agreement. You may use the Software for your personal use only, and not for public performance or for the creation of publicly displayed videotapes. 10. Decompiling, Disassembling, or Reverse Engineering. You acknowledge that the Software contains trade secrets and other proprietary information of Creative and its licensors. Except to the extent expressly permitted by this Agreement or by the laws of the jurisdiction where you are located, you may not decompile, disassemble or otherwise reverse engineer the Software, or engage in any other activities to obtain underlying information that is not visible to the user in connection with normal use of the Software. In particular, you agree not for any purpose to transmit the Software or display the Software's object code on any computer screen or to make any hardcopy memory dumps of the Software's object code. If you believe you require information related to the interoperability of the Software with other programs, you shall not decompile or disassemble the Software to obtain such information, and you agree to request such information from Creative at the address listed below. Upon receiving such a request, Creative shall determine whether you require such information for a legitimate purpose and, if so, Creative will provide such information to you within a reasonable time and on reasonable conditions. In any event, you will notify Creative of any information derived from reverse engineering or such other activities, and the results thereof will constitute the confidential information of Creative that may be used only in connection with the Software. 11. For Software With CDDB Features. This package includes applications which may contain software from CDDB, Inc.of Berkeley California d/b/a Gracenote ("Gracenote"). The software from Gracenote (the "Gracenote CDDB Client") enables the application to do online disc identification and obtain music-related information, including name, artist, track and title information ("Gracenote Data") from online servers ("Gracenote CDDB Servers") and to perform other functions. You may use Gracenote Data only by means of the intended End-User functions of the application software. You agree that you will use Gracenote Data, the Gracenote CDDB Client and Gracenote CDDB Servers for your own personal non-commercial use only. You agree not to assign, copy, transfer or transmit the Gracenote CDDB Client or any Gracenote CDDB Data to any third party. YOU AGREE NOT TO USE OR EXPLOIT GRACENOTE DATA, THE GRACENOTE CDDB CLIENT,OR GRACENOTE CDDB SERVERS, EXCEPT AS EXPRESSLY PERMITTED HEREIN. You agree that your non-exclusive license to use the Gracenote Data, the Gracenote CDDB Client and Gracenote CDDB Servers will terminate if you violate these restrictions. If your license terminates, you agree to cease any and all use of the Gracenote Data, the Gracenote CDDB Client and Gracenote CDDB Servers. Gracenote reserves all rights in Gracenote Data, the Gracenote CDDB Client and the Gracenote CDDB Servers, including all ownership rights. You agree that CDDB, Inc. may enforce its rights under this Agreement against you directly in its own name. The Gracenote CDDB Client and each item of Gracenote Data are licensed to you "AS IS." Gracenote makes no representations or warranties, express or implied, regarding the accuracy of any Gracenote Data from in the Gracenote CDDB Servers. Gracenote reserves the right to delete data from the Gracenote CDDB Servers or to change data categories for any cause that Gracenote deems sufficient. No warranty is made that the Gracenote CDDB Client or Gracenote CDDB Servers are error-free or that functioning of Gracenote CDDB Client or Gracenote CDDB Servers will be uninterrupted. Gracenote is not obligated to provide you with any new enhanced or additional data types or categories that Gracenote may choose to provide in the future and is free to discontinue its online services at any time. GRACENOTE DISCLAIMS ALL WARRANTIES EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE, TITLE AND NON-INFRINGEMENT. Gracenote does not warrant the results that will be obtained by your use of the Gracenote CDDB Client or any Gracenote CDDB Server. IN NO CASE WILL GRACENOTE BE LIABLE FOR ANY CONSEQUENTIAL OR INCIDENTIAL DAMAGES OR FOR ANY LOST PROFITS, OR LOST REVENUES. CDDB, INC. d/b/a/ GRACENOTE IS A THIRD PARTY BENEFICIARY HEREUNDER AND MAY ENFORCE ITS RIGHTS AGAINST YOU TO THE SAME EXTENT AS IF IT WERE A PARTY TO THIS AGREEMENT. 12. TERMINATION The license granted to you is effective until terminated. You may terminate it at any time by destroying the Software (including any portions or copies thereof) currently in your possession or control. The license will also terminate automatically without any notice from Creative if you fail to comply with any term or condition of this Agreement. You agree upon any such termination to destroy the Software (including any portions or copies thereof). Upon termination, Creative may also enforce any and all rights provided by law. The provisions of this Agreement that protect the proprietary rights of Creative will continue in force after termination. 13. NO WARRANTY ANY USE BY YOU OF THE SOFTWARE IS AT YOUR OWN RISK. THE SOFTWARE IS PROVIDED FOR USE ONLY WITH CREATIVE'S HARDWARE AND RELATED SOFTWARE. THE SOFTWARE IS PROVIDED FOR USE "AS IS" WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND. TO THE MAXIMUM EXTENT PERMITTED BY LAW, CREATIVE DISCLAIMS ALL WARRANTIES OF ANY KIND, EITHER EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, IMPLIED WARRANTIES OR CONDITIONS OF MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE, TITLE AND NONINFRINGEMENT. CREATIVE IS NOT OBLIGATED TO PROVIDE ANY UPDATES OR UPGRADES TO THE SOFTWARE. No distributor, dealer or any other entity or person is authorized to expand or alter this warranty or any other provisions of this Agreement. Creative does not warrant that the functions contained in the Software will meet your requirements or that the operation of the Software will be uninterrupted or error-free or free from malicious code. 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This Agreement supersedes any other understandings or agreements, including, but not limited to, advertising, with respect to the Software. If any provision of this Agreement is deemed invalid or unenforceable by any country or government agency having jurisdiction, that particular provision will be deemed modified to the extent necessary to make the provision valid and enforceable, and the remaining provisions will remain in full force and effect. For questions concerning this Agreement, please contact Creative at the address stated above. For questions on product or technical matters, contact the Creative technical support center nearest you. This package may include software with DVD-Audio functionality for you to play content-protected DVD-Audio discs. The functionality of this Software may be lost if the content protection system is compromised. In this event, your sole remedy to restore such functionality is to download a product update from Creative's website. 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Nothing in this Agreement shall be construed on the part of Creative as advocating or authorizing the infringement of local and/or international laws applicable to your jurisdiction. DRM ADDENDUM TO THE MICROSOFT WMFSDK9 SERIES AGREEMENT ====================================================== Content providers are using the Microsoft digital rights management technology for Windows Media distributed with this software ("WM-DRM") to protect the integrity of their content ("Secure Content") so that their intellectual property, including copyright, in such content is not misappropriated. Portions of this software and other third party applications use WM-DRM to play Secure Content ("WM-DRM Software"). If the WM-DRM Software's security has been compromised, owners of Secure Content ("Secure Content Owners") may request that Microsoft revoke the WM-DRM Software's right to copy, display and/or play Secure Content. Revocation does not alter the WM-DRM Software's ability to play unprotected content. A list of revoked WM-DRM Software is sent to your computer whenever you download a license for Secure Content from the Internet. Microsoft may, in conjunction with such license, also download revocation lists onto your computer on behalf of Secure Content Owners. Secure Content Owners may also require you to upgrade some of the WM-DRM components distributed with this software ("WM-DRM Upgrades") before accessing their content. When you attempt to play such content, WM-DRM Software built by Microsoft will notify you that a WM-DRM Upgrade is required and then ask for your consent before the WM-DRM Upgrade is downloaded. Non-Microsoft WM-DRM Software may do the same. If you decline the upgrade, you will not be able to access content that requires the WM-DRM Upgrade; however, you will still be able to access unprotected content and Secure Content that does not require the upgrade. WM-DRM features that access the Internet, such as acquiring new licenses and/or performing a required WM-DRM Upgrade, can be switched off. When these features are switched off, you will still be able to play Secure Content if you have a valid license for such content already stored on your computer. **COPYRIGHT INFORMATION FOR USERS OF CREATIVE PRODUCTS ==================================================================== Certain Creative products are designed to assist you in reproducing material for which you own the copyright or are authorized to copy by the copyright owner or by exemption in applicable law. Unless you own the copyright or have such authorization, you may be violating copyright law and may be subject to payment of damages and other remedies. If you are uncertain about your rights, you should contact your legal advisor. It is your responsibility when using a Creative product to ensure there is no infringement of applicable laws on copyright whereby the copying of certain materials may require the prior consent of the copyright owners. Creative disclaims any liability with regard to any illegal use of the Creative product and Creative shall in no event be liable with regard to the origin of any data stored in a compressed audio file. You acknowledge and agree that the exportation or use of MP3 Codecs in real-time broadcasting (terrestrial, satellite, cable or other media) or broadcasting via Internet or other networks, such as but not limited to intranets etc., in pay-audio or pay-on-demand applications, is not authorised and/or licensed (see also http://www.iis.fhg.de/amm/).** SPECIAL PROVISIONS APPLICABLE TO THE EUROPEAN UNION ==================================================================== If you downloaded the Software in the European Union (EU), the following provisions also apply to you. If there is any inconsistency between the terms of the Software License Agreement set out above and the following provisions, the following provisions shall take PRECEDENCE. Decompilation: You agree not for any purpose to transmit the Software or display the Software's object code on any computer screen or to make any hard copy memory dumps of the Software's object code. If you believe you require information related to the interoperability of the Software with other programs, you shall not decompile or disassemble the Software to obtain such information, and you agree to request such information from Creative at the address listed above. Upon receiving such a request, Creative shall determine whether you require such information for a legitimate purpose and, if so, Creative will provide such information to you within a reasonable time and on reasonable conditions. LIMITED WARRANTY: EXCEPT AS STATED ABOVE IN THIS AGREEMENT, AND AS PROVIDED BELOW UNDER THE HEADING "STATUTORY RIGHTS", THE SOFTWARE IS PROVIDED AS-IS WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EITHER EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, ANY IMPLIED WARRANTIES OR CONDITIONS OF MERCHANTABILITY, QUALITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE, TITLE AND NONINFRINGEMENT. LIMITATION OF REMEDY AND DAMAGES: THE LIMITATIONS OF REMEDIES AND DAMAGES IN THE SOFTWARE LICENSE AGREEMENT SHALL NOT APPLY TO PERSONAL INJURY (INCLUDING DEATH) TO ANY PERSON CAUSED BY CREATIVE'S NEGLIGENCE AND ARE SUBJECT TO THE PROVISION SET OUT BELOW UNDER THE HEADING "STATUTORY RIGHTS". Statutory rights: Irish law provides that certain conditions and warranties may be implied in contracts for the sale of goods and in contracts for the supply of services. Such conditions and warranties are hereby excluded, to the extent such exclusion, in the context of this transaction, is lawful under Irish law. Conversely, such conditions and warranties, insofar as they may not be lawfully excluded, shall apply. Accordingly nothing in this Agreement shall prejudice any rights that you may enjoy by virtue of Sections 12, 13, 14 or 15 of the Irish Sale of Goods Act 1893 (as amended). General: This Agreement is governed by the laws of the Republic of Ireland. The local language version of this Agreement shall apply to Software downloaded in the EU. This Agreement is the entire agreement between us and you agree that Creative will not have any liability for any untrue statement or representation made by it, its agents or anyone else (whether innocently or negligently) upon which you relied upon entering this Agreement, unless such untrue statement or representation was made fraudulently. ==================================================================== E n d o f A g r e e m e n t ====================================================================